Conditions d’utilisation
Conditions de service
Les présentes conditions de service (ci-après les « Conditions ») régissent l’utilisation du site internet www.swap-produit.fr (ci-après le « Site »), édité par la micro-entreprise SWAP, située au 23 avenue Aristide Briand, 34170 Castelnau-le-Lez, France (ci-après « SWAP » ou « l’Éditeur »).
En naviguant sur ce Site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes Conditions. Si vous n’acceptez pas tout ou partie de ces Conditions, nous vous invitons à ne pas utiliser ce Site.
1. Objet du site
Le Site a pour objet la présentation, la promotion et la vente en ligne de produits d’hygiène et d’entretien ménager durables, notamment des savons solides et accessoires proposés sous la marque SWAP.
2. Accès au site
L’accès au Site est ouvert à tout utilisateur disposant d’une connexion internet. Les frais afférents à cet accès (connexion, matériel, etc.) sont exclusivement à la charge de l’utilisateur.
Le Site est accessible 7j/7 et 24h/24, sauf interruption, programmée ou non, pour maintenance ou cas de force majeure. SWAP ne saurait être tenu responsable d’une quelconque interruption ou indisponibilité du Site, quelle qu’en soit la cause.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le Site, notamment les textes, images, logos, illustrations, vidéos, et éléments graphiques, sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de SWAP ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, ou exploitation, totale ou partielle, des contenus du Site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite et préalable de SWAP, est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Produits et services
Les produits présentés sur le Site sont proposés dans la limite des stocks disponibles. SWAP se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits et leurs caractéristiques, sans préavis.
Les informations fournies sur les fiches produits (photos, descriptions, conseils d’utilisation) sont données à titre purement indicatif. Des variations peuvent exister en fonction des lots, notamment pour les produits artisanaux ou naturels.
5. Données personnelles
L’utilisation du Site est soumise à la Politique de confidentialité, disponible en pied de page, dans laquelle sont détaillées les modalités de collecte, traitement, et conservation de vos données personnelles, conformément au RGPD.
6. Liens externes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites. SWAP ne saurait être tenu responsable du contenu, de la politique de confidentialité, ou du fonctionnement de ces sites tiers.
7. Responsabilité
L’utilisateur s’engage à utiliser le Site conformément à sa destination et à ne pas en perturber le bon fonctionnement (tentatives d'intrusion, surcharges, virus, etc.).
SWAP décline toute responsabilité en cas d’erreur typographique, de bug technique, ou d’inexactitude dans les informations disponibles sur le Site, malgré les soins apportés à sa mise à jour.
8. Modification des conditions
SWAP se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions, notamment pour les adapter aux évolutions légales, techniques ou commerciales. Il revient à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page.
9. Loi applicable
Les présentes Conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.